Dans le dernier rebondissement de la saga commerciale américaine, une cour d'appel fédérale a appuyé sur le bouton "pause" concernant la décision d'une cour inférieure d'annuler les tarifs de représailles du président Trump. Oui, ces taxes imposées sur les importations début avril sont de retour – du moins pour le moment.
Mercredi, la Cour de commerce internationale des États-Unis a statué que la loi sur les pouvoirs économiques d'urgence internationale (IEEPA) ne donne pas aux présidents le pouvoir illimité d'imposer de telles taxes massives. Ce jugement a bloqué tous les tarifs de début avril du président Trump et gelé toute modification future.
Peu après, l'administration a réagi rapidement, déposant un appel et demandant à la Cour d'appel des États-Unis pour le circuit fédéral de suspendre l'ordonnance du tribunal du commerce. Dans une déclaration brève, la cour d'appel a accepté : l'annulation est "suspendue temporairement jusqu'à nouvel ordre pendant que cette cour examine les documents de la requête," ont rapporté les médias locaux.
Lors du briefing de la Maison-Blanche jeudi, la porte-parole Karoline Leavitt a fermement soutenu le président : "Le président agit certainement dans le cadre de ses prérogatives. Toutes les actions qu'il a entreprises reposent sur des pouvoirs légaux déjà accordés par les lois de notre nation." Elle n'a pas hésité à avertir, "La Cour suprême doit mettre fin à cela. Ces juges menacent de compromettre la crédibilité des États-Unis sur la scène mondiale."
Pendant ce temps, dans une décision liée, le juge de district Rudolph Contreras à Washington, D.C., a émis une injonction préliminaire bloquant l'administration de collecter des tarifs auprès de deux fabricants de jouets éducatifs – Learning Resources Inc. et hand2mind Inc. – dont les produits proviennent d'Asie. Le juge Contreras a qualifié les taxes de "illégales," mais a suspendu sa propre ordonnance pendant 14 jours pour permettre à l'affaire de monter dans l'échelle des appels.
Avec les tribunaux échangeant des coups comme dans un jeu de ping-pong à enjeux élevés, ce bras de fer juridique sur les pouvoirs commerciaux des États-Unis est loin d'être terminé. Nous suivrons chaque rebond.
Reference(s):
cgtn.com
