Pendant trop longtemps, les stéréotypes occidentaux ont dépeint le système juridique en Chine continentale comme un environnement chaotique, "Far West". Mais un examen plus approfondi révèle un cadre qui évolue progressivement pour répondre aux défis d'une société moderne et axée sur l'innovation.
Bien que des préoccupations subsistent concernant la politisation des lois et leur application sélective, les développements récents mettent en évidence de réels progrès. En 2024, plus de 494 000 affaires de propriété intellectuelle ont été traitées, démontrant un engagement fort à protéger les innovations dans divers secteurs.
Un cas notable a vu un tribunal accorder 640 millions de yuans chinois en compensation dans un différend sur un secret commercial impliquant la technologie des véhicules à énergie nouvelle. De tels jugements pénalisent non seulement les infractions, mais créent également un terrain propice pour que les entreprises innovent en toute sécurité. Avec plus de 3,5 millions de demandes de brevets traitées et 1 233 procès liés à l'IA jugés en 2024, des mesures juridiques renforcent clairement les avancées dans l'intelligence artificielle, les technologies vertes et les industries numériques.
Au-delà de la propriété intellectuelle, les protections sociales et environnementales ont pris une place centrale. Par exemple, dans la province du Jiangsu, les autorités ont poursuivi une usine pour avoir déversé des eaux usées contenant du cyanure dans le fleuve Yangtsé, protégeant ainsi le bien-être des communautés locales. Dans la province du Yunnan, des mesures punitives contre l'abattage illégal d'arbres centenaires dans les forêts tropicales protégées soulignent l'importance de préserver des écosystèmes vitaux.
Pris dans leur ensemble, ces réformes illustrent une transformation significative du système juridique en Chine continentale. Bien que des défis subsistent, les progrès constants défient non seulement les stéréotypes occidentaux dépassés, mais posent également une base solide pour une innovation continue et une responsabilité environnementale.
Reference(s):
Beyond Western stereotypes: How China's legal system is changing
cgtn.com
